-Les STATUTS de-
ASSOCIATION BREIZH ANIM
ARTICLE PREMIER. L’association Breizh’Anim
’Association « Breizh
Anim », fondée le 10 Décembre 2005 au centre Social de Kerallan a pour but de développer et de participer à l’organisation d’animations Socio-éducatives, culturelles ou sociales,
dans le respect de chacun.
Sa durée est illimitée.
Il a son siège social au centre social de la Courte Echelle , Rue des Myosotis, 29280 PLOUZANE ; Il pourra
être transféré en tout autre lieu par décision de l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration.
ARTICLE
SECOND. Ses Objets
’association « Breizh Anim » est une association
Laïque.
Elle agit prioritairement pour :
Organiser et développer, à l’échelle locale, des actions innovantes d’animation et d’éducation dans tous
les temps de la vie.
Intégrer les enfants et les jeunes comme acteurs de leurs loisirs et non pas comme de simples
consommateurs.
Le droit à l’information et à la culture pour tous ce qui contribue à la prévention sur les dangers de
notre Monde.
« Breizh Anim » porte une attention
toute particulière à l’esprit critique, à l’ouverture d’esprit et à la pluralité. L’association agit en cohérence avec son discours avec tous les autres organismes locaux, nationaux et
internationaux dans le respect des personnes.
Elle soutient également le Projet de l’UFCV.
ARTICLE TROISIEME. L’adhésion
our faire partie de l’association « Breizh
Anim » il faut souscrire une fiche d’inscription.
ARTICLE QUATRIEME. La cotisation
ne cotisation annuelle est fixée à 2 euros
ARTICLE CINQUIEME. La radiation
n adhérent peut perdre sa qualité par :
Le décès.
La démission qui doit être présenté par écrit au Conseil d’administration.
La radiation pour motif grave. Elle sera alors prononcé par le conseil d’administration. Bien entendu les explications des deux
parties seront entendus. L’intéressé sera convoqué par lettre recommandé avec accusé de réception.
ARTICLE SIXIEME. Les ressources
’association « Breizh
Anim » peut avoir des ressources comprenant :
Les montants des cotisations (cf. Article Quatrième).
Les Subventions de l’Etat ou des collectivités territoriales.
Les recettes des manifestations exceptionnelles.
La vente faite aux membres.
Toutes ces ressources sont en accord avec les lois Françaises.
« Nul n’est sensé ignoré la loi »
ARTICLE SEPTIEME. Le conseil d’administration
ept membres élus à l’assemblée générale pour un an constitue Le Conseil d’Administration.
Ces membres sont rééligibles.
Il élit en son sein un(e) Président(e), un(e) vice Président(e), un(e) trésorier(e) et un(e) secrétaire.
Le Président représente l’association dans tous les actes de la
vie civile. Il a, notamment, qualité pour représenter l’association devant la justice.
Le Secrétaire est chargé d’entretenir la correspondance et les
archives. Il rédige tous les procès verbaux sauf celui de la comptabilité. Il tient un registre spécial prévu par l’Article 5 de la loi du 1e Juillet 1901 et les articles 6 et 31 du
Décret du 16 et 31 août 1901.
Le Trésorier est chargé de la comptabilité. Il effectue et reçoit tous les paiements sous la surveillance du
Président. Il ne peut aliéner les valeurs constituant le fond de resserve qu’avec l’autorisation de Conseil d’Administration. L’Assemblée Générale ordinaire approuve sa gestion chaque
année.
En cas de vacances, le Conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ces membres jusqu’à la
prochaine assemblée générale.
ARTICLE HUITIEME. Les réunions du Conseil d’Administration
e conseil se réunira au moins une fois tous les 6 mois.
Les décisions sont prises à la majorité.
Les réunions font l’objet d’un procès verbal.
ARTICLE NEUVIEME. L’assemblée Générale ordinaire
’assemblée Générale rassemble tous les membres à jour de leur cotisation.
L’assemblée générale se rassemble chaque année au mois d’Août.
Les décisions sont prises à la majorité.
Il y est présenté la situation morale de l’association loi 1901
« Breizh
Anim » ainsi que le bilan financier.
Chaque année de nouveaux représentants sont élus.
Un procès verbal est établi signé par le secrétaire et le Président.
ARTICLE DIXIEME. L’assemblée Générale extraordinaire
lle suit toutes les modalités de l’article 9.
Elle se réunit à la demande d’au moins 2/3 des membres ou sur demande du conseil.
Un procès verbal est établi signé par le secrétaire et le Président.
ARTICLE ONZIEME. Le règlement intérieur
n règlement intérieur peut être proposé par le conseil d’administration.
Il s’impose à tous les membres.
ARTICLE DOUZIEME. La dissolution
a dissolution est prononcée en Assemblée Générale Extraordinaire qui nomme un liquidateur.
L’actif sera dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1e Juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.
Pour « Breizh
Anim »
Année 2008
|
Monsieur
Olivier Pallier
Président de
« Breizh Anim »
|
Madame
Maryline Masson
Trésorière de
« Breizh Anim »
|
Mademoiselle
Vanessa Brault
Membre de
« Breizh Anim »
|
|
Signature
O.PALLIER
|
Signature
M.MASSON
|
Signature
V.BRAULT
|