Les Nouveaux statuts en 2008

-Les STATUTS de-

ASSOCIATION BREIZH ANIM

ARTICLE PREMIER. L’association Breizh’Anim

L

’Association « Breizh Anim », fondée le 10 Décembre 2005 au centre Social de Kerallan a pour but de développer et de participer à l’organisation d’animations Socio-éducatives, culturelles ou sociales, dans le respect de chacun.

        Sa durée est illimitée.

        Il a son siège social au centre social de la Courte Echelle , Rue des Myosotis, 29280 PLOUZANE ; Il pourra être transféré en tout autre lieu par décision de l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration.

ARTICLE SECOND. Ses Objets

L

’association « Breizh Anim » est une association Laïque.

Elle agit prioritairement pour :

  Organiser et développer, à l’échelle locale, des actions innovantes d’animation et d’éducation dans tous les temps de la vie.

  Intégrer les enfants et les jeunes comme acteurs de leurs loisirs et non pas comme de simples consommateurs.

  Le droit à l’information et à la culture pour tous ce qui contribue à la prévention sur les dangers de notre Monde.

« Breizh Anim » porte une attention toute particulière à l’esprit critique, à l’ouverture d’esprit et à la pluralité. L’association agit en cohérence avec son discours avec tous les autres organismes locaux, nationaux et internationaux dans le respect des personnes.

Elle soutient également le Projet de l’UFCV.

 

ARTICLE TROISIEME. L’adhésion

P

our faire partie de l’association « Breizh Anim » il faut souscrire une fiche d’inscription.

ARTICLE QUATRIEME. La cotisation

U

ne cotisation annuelle est fixée à 2 euros 

ARTICLE CINQUIEME. La radiation

U

n adhérent peut perdre sa qualité par :

     Le décès.

      La démission qui doit être présenté par écrit au Conseil d’administration.

      La radiation pour motif grave. Elle sera alors prononcé par le conseil d’administration. Bien entendu les explications des deux parties seront entendus. L’intéressé sera convoqué par lettre recommandé avec accusé de réception.

ARTICLE SIXIEME. Les ressources

L

’association « Breizh Anim » peut avoir des ressources comprenant :

     Les montants des cotisations (cf. Article Quatrième).

     Les Subventions de l’Etat ou des collectivités territoriales.

     Les recettes des manifestations exceptionnelles.

     La vente faite aux membres.

Toutes ces ressources sont en accord avec les lois Françaises.

« Nul n’est sensé ignoré la loi »

ARTICLE SEPTIEME. Le conseil d’administration

S

ept membres élus à l’assemblée générale pour un an constitue Le Conseil d’Administration.

Ces membres sont rééligibles.

Il élit en son sein un(e) Président(e), un(e) vice Président(e), un(e) trésorier(e) et un(e) secrétaire.

        Le Président représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour représenter l’association devant la justice.

        Le Secrétaire est chargé d’entretenir la correspondance et les archives. Il rédige tous les procès verbaux sauf celui de la comptabilité. Il tient un registre spécial prévu par l’Article 5 de la loi du 1^e Juillet 1901 et les articles 6 et 31 du Décret du 16 et 31 août 1901.

Le Trésorier est chargé de la comptabilité. Il effectue et reçoit tous les paiements sous la surveillance du Président. Il ne peut aliéner les valeurs constituant le fond de resserve qu’avec l’autorisation de Conseil d’Administration. L’Assemblée Générale ordinaire approuve sa gestion chaque année.

        En cas de vacances, le Conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ces membres jusqu’à la prochaine assemblée générale.

ARTICLE HUITIEME. Les réunions du Conseil d’Administration

L

e conseil se réunira au moins une fois tous les 6 mois.

Les décisions sont prises à la majorité.

Les réunions font l’objet d’un procès verbal.

ARTICLE NEUVIEME. L’assemblée Générale ordinaire

L

’assemblée Générale rassemble tous les membres à jour de leur cotisation.

L’assemblée générale se rassemble chaque année au mois d’Août.

Les décisions sont prises à la majorité.

Il y est présenté la situation morale de l’association loi 1901

« Breizh Anim » ainsi que le bilan financier.

        Chaque année de nouveaux représentants sont élus.

Un procès verbal est établi signé par le secrétaire et le Président.

ARTICLE DIXIEME. L’assemblée Générale extraordinaire

E

lle suit toutes les modalités de l’article 9.

Elle se réunit à la demande d’au moins 2/3 des membres ou sur demande du conseil.

Un procès verbal est établi signé par le secrétaire et le Président.

ARTICLE ONZIEME. Le règlement intérieur

U

n règlement intérieur peut être proposé par le conseil d’administration.

Il s’impose à tous les membres.

ARTICLE DOUZIEME. La dissolution

L

a dissolution est prononcée en Assemblée Générale Extraordinaire qui nomme un liquidateur.

L’actif sera dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1^e Juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.

Pour « Breizh Anim »

Année 2008

Monsieur Olivier Pallier Président de « Breizh Anim »	Madame Maryline Masson Trésorière de « Breizh Anim »	Mademoiselle Vanessa Brault Membre de « Breizh Anim »
Signature O.PALLIER	Signature M.MASSON	Signature V.BRAULT